Avis public émis le 1 avril 2021

Séance ordinaire du 6 avril 2021 (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 15 et 29 mars 2021

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1 Proclamation du Mois de la sensibilisation à l'autisme

4.2 Proclamation de la Semaine nationale du don d'organes et de tissus

4.3 Proclamation de la Semaine nationale de l'action bénévole 2021

4.4 Dépôt d'une pétition formulée par des résidents des rues Chevalier et Cannon

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Fermeture d'une partie de la rue Albert en vue de l'événement Les fenêtres qui parlent qui se tiendra du 11 au 13 juin 2021

5.2.2 Fermeture d'une partie de la rue De Bigarré en vue de la tenue de l'événement Fromages, Bouffe & Traditions

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Lettres d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Syndicat des fonctionnaires municipaux de la Ville de Victoriaville (CSD)

6.2 Adoption des taux de salaire à être accordés aux étudiants embauchés à compter du 6 avril 2021

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Dépôt du rapport annuel 2020 portant sur l'application du Règlement sur la gestion contractuelle

7.1.2 Adoption d'une résolution nécessaire au rachat d'obligation, et ce, en vertu des dispositions du projet de loi PL54

7.1.3 Adoption d'une résolution libérant et autorisant des dépenses prévues au Règlement d'emprunt numéro 1210-2018 (règlement parapluie)

7.1.4 Aide financière accordée en soutien aux propriétaires d'aéroport pour atténuer les effets de la pandémie de la COVID-19

7.1.5 Approbation des prévisions budgétaires de l'organisme Rouli-Bus inc. pour l'année 2021

7.1.6 Liste des comptes pour le mois de mars 2021 totalisant 11 637 193,26 $

8. SERVICE JURIDIQUE

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1 Soumissions reçues en vue de l'acquisition de béton bitumineux à l'usine pour l'année 2021

9.2 Soumissions reçues en vue de l'acquisition de béton bitumineux pour interventions mécaniques pour l'année 2021

9.3 Demande à être formulée auprès du ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques en vue de la suppression de l'activité de conditionnement des matériaux secs du certificat d'autorisation

9.3. ESPACES VERTS
9.3.1 Soumissions reçues en vue de la fourniture et de la pose de gazon en plaque pour l'année 2021

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.1. SPORTS ET LOISIRS

10.1.1 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Club de soccer Optimum de Victoriaville

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Demande d'admissibilité à la reconnaissance municipale formulée par l'organisme Club de croquet des Bois-Francs dans le cadre de la Politique d'admissibilité des organismes à la reconnaissance municipale de la Ville de Victoriaville

10.6.2 Demande d'admissibilité à la reconnaissance municipale formulée par l'organisme Club de pétanque Arthabaska inc. dans le cadre de la Politique d'admissibilité des organismes à la reconnaissance municipale de la Ville de Victoriaville

10.6.3 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

10.6.4 Recommandations du Comité des loisirs et de la vie communautaire - Événements concernant des demandes d’aide financière

10.6.5 Demande de subvention à être formulée au gouvernement du Canada dans le cadre du programme Initiative pour des collectivités en santé

10.6.6 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et l'organisme Répit Jeunesse

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. URBANISME

12.1.1 Adoption d'un projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 110, rue Laurier Est

12.1.2 Adoption du second projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 1, rue Gaby

12.1.3 Adoption du second projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 349, rue Cartier

12.1.4 Adoption du second projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 568, rue Gamache

12.2. DÉROGATIONS MINEURES

12.2.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 1465-1475, boulevard Jutras Ouest

12.2.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 175, rue Laurier Est

12.2.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 104, rue Laurier Est

12.2.4 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 20, rue de l'Ermitage

12.2.5 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 361, rue Notre-Dame Est

12.2.6 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 90, rue Mailhot

12.2.7 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 83, avenue Pie-X

12.2.8 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 18, rue Carmen

12.2.9 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 275 et 325, boulevard des Bois-Francs Nord et 5, rue Dumas

12.2.10 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 341, rue Catherine

12.2.11 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 345, rue Catherine

12.3. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.3.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

13. ENVIRONNEMENT

14. GÉNIE

14.1 Soumissions reçues en vue de l’exécution des travaux de réhabilitation d’aqueduc dans diverses rues de la Ville de Victoriaville pour l’année 2021

14.2 Soumissions reçues en vue de l’exécution des travaux d’aqueduc, d’égouts et de voirie sur la rue du Curé-Suzor, entre les rues Girouard et Laurier

14.3 Services professionnels d’ingénierie en vue de la réalisation des travaux d’aqueduc, d’égouts et de voirie sur la rue du Curé-Suzor, entre les rues Girouard et Laurier, volets 3 et 4

14.4 Soumission reçue pour le préachat d’un système de contrôle des odeurs pour le poste de pompage Godin

14.5 Soumissions reçues pour les services professionnels en vue de la réalisation de travaux d’aqueduc et d’égout en bordure du boulevard Arthabaska Est, entre le 35, boulevard Arthasbaska Est et le boulevard de la Bonaventure

14.6 Offre de services reçue en vue de la conception et de la réalisation des travaux de prolongement des sentiers de vélos de montagne au Mont Arthabaska

14.7 Recommandation du comité des transports dans le cadre des travaux de réfection du pont de la rue Girouard

14.8 Demande de subvention au Programme d'aide à la voirie locale en vue des travaux d’asphaltage et de réfection de voirie sur diverses rues de la Ville de Victoriaville pour l’année 2021

14.9 Demande de subvention au Programme d'aide à la voirie locale en vue des travaux de réfection de deux (2) ponceaux et de reprofilage des fossés adjacents situés sur la rue de l’Académie

15. LÉGISLATION

15.1. RÈGLEMENTS

15.1.1 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1138-2016 établissant le programme d'aide financière en vue de la rénovation de façades d'immeubles situés au centre-ville et dépôt du projet de règlement numéro 1397-2021

15.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement établissant le programme de subventions AnimACCÈS et dépôt du projet de règlement numéro 1405-2021

15.1.3 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement numéro 1406-2021

15.1.4 Adoption du projet de règlement numéro 1406-2021 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019

15.1.5 Adoption du Règlement numéro 1395-2021 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019

15.1.6 Adoption du Règlement numéro 1400-2021 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de l'exécution des travaux de reconstruction globale de la rue des Tilleuls

15.1.7 Adoption du Règlement numéro 1401-2021 modifiant le Règlement numéro 1198-2017 concernant les nuisances et l'insalubrité et le Règlement numéro 1224-2018 applicable par la Sûreté du Québec

15.1.8 Adoption du Règlement numéro 1402-2021 modifiant le Règlement numéro 1314-2019 relatif à la circulation, au stationnement, à la sécurité et à l'usage des voies publiques et des véhicules routiers

15.1.9 Adoption du Règlement numéro 1403-2021 décrétant le Programme d’aide au développement commercial et à la rénovation intérieure des bâtiments

16. AFFAIRES NOUVELLES

17. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

17.1 Interventions des membres du conseil municipal

18. PÉRIODE DES QUESTIONS

18.1 Période des questions

19. LEVÉE DE LA SÉANCE

19.1 Levée de la séance

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