Aide à la mobilité motorisée

Voici les principales informations à connaître pour acquérir une AMM conforme et circuler de façon sécuritaire. Pour des informations plus détaillées, nous vous invitons à consulter le Guide de circulation produit par le ministère des Transports.

Consulter le guide de circulation

À propos
Une AMM, c'est quoi?
Cartes des trajets
Téléchargeables au format PDF
Équipement et accessoires
Obligatoires, permis et recommandés
Règles de circulation
À respecter par tous les usagers
Interdictions
Pour assurer la sécurité et le confort de tous
Stationnements
Espaces spécifiques pour AMM
Service de dépannage
Remorquage et réparation d'AMM
819-758-1571
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Qu'est-ce qu'une aide à la mobilité motorisée (AMM)?

Une aide à la mobilité motorisée se définit comme:

un fauteuil roulant mû électriquement;
tout autre appareil conçu pour pallier une incapacité à la marche et réunissant les caractéristiques suivantes:
- est conçu pour accueillir une seule personne;
- est muni d’un siège avec dossier, lequel ne peut pas être enfourché, ainsi que d’un repose-pieds et d’accoudoirs;
- n’est pas muni de pédales;
- est propulsé par un moteur électrique;
- circule sur trois ou quatre roues;
- a une largeur maximale de 75 cm, incluant tout équipement, sauf si l’utilisation de l’AMM est prescrite à la personne qui la conduit par une professionnelle ou un professionnel de la santé.

Seuls les appareils correspondant à la description ci-haut peuvent circuler sur les chemins publics en vertu des règles prévues à l'Arrêté relatif aux aides à la mobilité motorisées.

Les modèles de triporteurs et de quadriporteurs vendus sur le marché ne sont pas tous conformes à la définition d’une AMM telle qu’elle est établie par le ministre des Transports.

Chaque personne doit s’assurer que le modèle qu’elle possède ou souhaite acquérir correspond à la définition d’une AMM afin de pouvoir circuler sur les chemins publics en vertu des règles prévues à l’Arrêté relatif aux aides à la mobilité motorisées. Elle doit aussi prendre connaissance des règles qui encadrent la circulation de son AMM, puisque certaines règles varient selon le type d’AMM utilisé.

N’est pas une AMM un véhicule qui:

est muni d’un habitacle ou de côtés fermés par une matière transparente ou opaque, que celle-ci soit rigide ou molle;
a subi des modifications pour devenir conforme à la description d’une AMM (p. ex. : voiturette de golf);
est de fabrication artisanale.

L'équipement

Obligatoire

Freins
Réflecteurs et bandes réfléchissantes sur les 4 côtés
Fanion orange pour circuler sur une route de plus de 50 km/h
Feux et phares pour la circulation de nuit (triporteurs et quadriporteurs)

Permis

Toits et pare-brise conçus spécifiquement pour l'appareil

Recommandé

Fanion orange dans tous les déplacementsFeux et phares pour la circulation de nuit sur les fauteuils roulants électriques
Deux réflecteurs à l’avant et deux à l’arrière, installés de la façon la plus éloignée possible l’un de l’autre, pour indiquer la largeur réelle d’une AMM
Feux et phares allumés durant la journée lorsque les conditions atmosphériques le nécessitent
Port de vêtements de couleur claire surtout le soir et la nuit afin d’être vus par les autres

Règles de circulation

Sauf exception, une personne utilisant une AMM doit suivre les règles encadrant la circulation :

des piétons lorsqu’elle se trouve sur un trottoir ou à une intersection alors qu’elle était sur le trottoir juste avant de s’engager dans l’intersection;
des cyclistes lorsqu’elle se trouve sur une voie cyclable, une chaussée ou un accotement.

Où peut-on circuler?

La personne utilisant une AMM doit, en tout temps, prioriser une voie cyclable pour circuler, si cette infrastructure est en place, accessible et sécuritaire.

Piste cyclable ou multifonctionnelle

Dans le sens de la circulation des vélos

Limiter sa vitesse à 30 km/h maximum sur une voie cyclable de Victoriaville

Trottoir

Une AMM, autre qu’un fauteuil roulant motorisé, peut circuler sur un trottoir uniquement si elle est équipée d’un frein activé automatiquement lorsque l’accélérateur est relâché (frein automatique, électrofrein).
La vitesse maximale sur un trottoir ne peut pas excéder 10 km/h. En tout temps, la personne qui utilise une AMM doit tenir compte de l’achalandage, de l’environnement et de l’infrastructure et doit, le cas échéant, ajuster sa vitesse à celles des autres usagers.

Accotement

Lorsqu’il est sans obstacles et que sa largeur est d’au moins 1 mètre:

Circuler dans le même sens de circulation des voitures
Vitesse maximale de 32 km/h

Rue (chaussée)

En l’absence de voie cyclable, trottoir ou accotement accessible et sécuritaire

La circulation est permise sur une courte distance, ou pour se rendre à un endroit auquel on ne peut accéder qu’en utilisant ce chemin public
Être équipé d’un fanion et avoir es feux et les phares allumés en tout temps sur les routes de plus de 50 km/h
Circuler à l’extrême droite de la chaussée dans le même sens de circulation des voitures
Vitesse maximale de 32 km/h
La circulation sur la chaussée n’est pas permise lorsque la signalisation interdit son usage aux cyclistes ou aux véhicules routiers (p. ex. : accident, événement, viaduc dangereux).
Se conformer à toute signalisation routière
S’immobiliser à l’approche d’un autobus scolaire dont les feux clignotants sont en marche
Adopter les règles encadrant la circulation des piétons lorsqu’elle se déplace dans une rue partagée
Se placer en file lorsqu’elle fait partie d’un groupe de deux AMM ou plus circulant sur la chaussée (maximum de 15 AMM en file).
Un piéton qui accompagne une personne utilisant une AMM peut se déplacer dans le même sens que la circulation si aucun trottoir ne borde la chaussée.

Circulation interdite

Autoroutes et voies d’accès
Pour de longues distances sur des routes de plus de 50 km/h
Sur la chaussée ou l’accotement dans le sens contraire de la circulation (voir cas d’exception dans le guide)
Entre deux rangées de véhicules circulant sur des voies contiguës
Entre un véhicule circulant dans la même voie et un véhicule stationné sur cette voie

Passages pour piétons

Lorsque le passage n’est pas situé à une intersection contrôlée par des feux de circulation ou des panneaux d’arrêt, la personne utilisant une AMM doit, avant de s’engager, s’assurer qu’elle peut le faire sans danger. Lorsqu’un piéton ou une personne utilisant une AMM s’engage dans un passage pour piétons, les autres usagers (véhicules routiers, bicyclettes et AMM) doivent s’immobiliser et lui permettre de traverser.

Intersections

Pour traverser une intersection, la personne qui utilise une AMM doit se conformer aux feux pour piétons. Lorsqu’il n’y en a pas, elle doit se conformer aux feux de circulation ou aux panneaux d’arrêt, selon le cas.

Intersection - Virage à droite

Lors de la circulation sur la chaussée, cédez le passage aux piétons et autres utilisateurs d’AMM qui traversent aux passages piétonniers.

Intersection - Virage à gauche en présence de feux pour piétons

Traverser en deux étapes, en utilisant les passages pour piétons et en respectant leur signalisation

Intersection - Virage à gauche en présence de feux de circulation ou de panneaux d'arrêt

Garder la droite sur la chaussée et traverser en 2 temps.

Carrefour giratoire

Emprunter le trottoir ou la voie cyclable, à condition que ce type d’infrastructure soit accessible et sécuritaire

Lorsqu’aucune de ces infrastructures n’est présente et accessible, la personne peut circuler sur la chaussée, de la manière suivante :

à l’approche d’un carrefour giratoire, il lui faut ralentir et céder le passage aux usagers y circulant avant de s’engager à son tour;
une fois engagée dans le carrefour, elle doit circuler dans le sens antihoraire, aussi près que possible de la bordure ou du côté droit de la chaussée;
si cela est possible, elle doit signaler son intention avant d’emprunter la sortie souhaitée.

À l’entrée ou à la sortie d’une propriété privée

Céder le passage aux véhicules, aux cyclistes et aux piétons qui circulent sur le chemin public

Interdictions

Interdiction: Consommer de l'alcool Interdiction: Pousser ou tirer: vélos, fauteuils roulants, remorques, etc. Interdiction: Porter un casque d'écoute (écouteurs) Interdiction: Utiliser un cellulaire en conduisant

Consommer des boissons alcoolisées ou des drogues ou conduire avec les facultés affaiblies
Pousser ou tirer: vélos, fauteuils roulants, remorques, etc.
(à l’exception des poussettes conçues spécifiquement pour les fauteuil roulant motorisés)
Porter des écouteurs
(le port d’un écouteur à une seule oreille est permis lorsque celui-ci est une aide technique à l’orientation)
Utiliser un cellulaire en conduisant
(à moins qu’il soit fixé à l’AMM et qu’il diffuse uniquement des informations d’orientation)
Transporter un passager
(à l’exception d’un enfant de moins de 5 ans avec un système de retenu)

Tout utilisateur d’une AMM qui ne se conforme pas à ces règles est passible d’une amende en vertu du Code de la sécurité routière.

Cartes des trajets AMM

Vous utilisez une aide à la mobilité motorisée ? Planifiez vos déplacements. La Ville met gratuitement à votre disposition, à l’hôtel de ville et à la Vélogare du Grand-Tronc, des cartes conçues spécialement pour les AMM.

D’un coup d’oeil, vous serez en mesure de choisir les trajets respectant la règlementation (tracés verts) et d’éviter ceux interdits ou présentant un danger (tracés rouges).

Carte du Réservoir Beaudet et du centre-ville

Télécharger (PDF)

Le format de cette carte n'est pas adapté à l'impression à domicile. Des pamphlets pré-imprimés peuvent être trouvés à l'hôtel de ville ainsi que dans certains lieux pertinents.

Carte du secteur Arthabaska et des centres commerciaux